Article 1 : Objet – Champ d’application Les présentes conditions générales de vente (ci-après « les Conditions Générales ») régissent l’ensemble des ventes de marchandises (ci-après « les Produits ») conclues entre la société KNET BOX (ci-après « le Vendeur ») et ses clients (ci-après « le Client »), et ce, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, notamment ses conditions générales d’achat.

Les Conditions Générales sont systématiquement portées à la connaissance du Client avant toute commande. Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes Conditions Générales.

Article 2 : Information Produits Les caractéristiques (dimensions, poids, couleurs, etc.) des Produits peuvent légèrement varier en raison de leur nature ou de leur mode de fabrication. Ces écarts tolérables ne sauraient constituer un motif valable de réclamation.

Article 3 : Commande Tout devis émis par le Vendeur engage celui-ci pendant la durée d’option précisée sur le document.

Une commande n’est valide qu’après réception d’un bon de commande signé par le Client, suivi d’une confirmation du Vendeur. Toute vente négociée par un représentant du Vendeur ne devient définitive qu’après validation écrite.

Le contrat est formé soit à la date de confirmation de commande par le Vendeur, soit à l’acceptation expresse du devis par le Client.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande anormale ou en cas d’indisponibilité d’un Produit.

Article 4 : Modification de la commande Aucune commande confirmée ne pourra être annulée ou modifiée sans l’accord préalable et exprès du Vendeur. Dans ce cas, des frais pourront être appliqués.

Les acomptes versés par le Client ne sont pas remboursables.

Article 5 : Prix et Facturation Les prix sont exprimés en euros hors taxes, départ entrepôt. Les frais de livraison sont spécifiés sur le devis.

Un acompte est exigé avant validation de toute commande, son montant étant fixé par le Vendeur.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment par le Vendeur. Ils tiennent compte des prestations à effectuer, des caractéristiques du Produit, du volume et du lieu de livraison.

Les taxes et droits éventuels sont à la charge du Client.

Article 6 : Livraisons 6.1. Conditions de livraison La livraison peut s’effectuer par remise directe, mise à disposition ou expédition via transporteur. En cas d’enlèvement par le Client, celui-ci s’engage à utiliser un matériel de transport adapté.

6.2. Délais Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Aucun retard ne pourra justifier l’annulation de la commande ni l’octroi d’indemnité.

Article 7 : Transport – Transfert des Risques Les risques sont transférés au Client dès la mise à disposition ou l’expédition des Produits.

Les marchandises voyagent aux risques et périls du Client, même si le transport est organisé par KNET BOX.

En cas de livraison sur site :

  • Le Vendeur décline toute responsabilité pour les dégâts éventuels causés par les véhicules de livraison.
  • Le Client est responsable de la direction des manœuvres.
  • Les temps d’attente peuvent être facturés.
  • En cas de livraison impossible pour des raisons imputables au Client, des frais de retour et de relivraison seront appliqués.

Article 8 : Manutention La prestation standard comprend un seul transport avec déchargement classique. Toute prestation complémentaire (accès difficile, levage, etc.) fera l’objet d’une facturation additionnelle.

Article 9 : Réception – Réclamations Le Client est tenu de vérifier l’état des Produits à la livraison. En cas d’avarie ou de manquant, des réserves doivent être émises immédiatement au transporteur, confirmées par lettre recommandée sous trois jours conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce, et notifiées au Vendeur dans ce même délai.

En cas de non-conformité, une réclamation doit être adressée au Vendeur dans les 48 heures suivant la réception, par courrier recommandé avec accusé de réception.

Seuls les défauts majeurs peuvent donner lieu à un remplacement.

Article 10 : Retours Aucun retour ou échange ne sera accepté sans l’accord préalable de KNET BOX.

Contact : Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

📧 Email : contact@knet-box.com